Vincent Rebeille Borgella


De: Vincent REBEILLE BORGELLA
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
Au titre de la seconde section, représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
Groupe:
nomination
19 Avril 201419/04/2014
De: Vincent REBEILLE BORGELLA
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Vincent REBEILLE BORGELLA
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre titulaire
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Vincent REBEILLE BORGELLA
en remplacement du
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Vincent REBEILLE BORGELLA
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Vincent Rebeille-Borgella
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé pour la période du mandat restant à couvrir
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes
Titulaire
Remplace:M. Pierre Costes
Groupe:
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Vincent Rebeille-Borgella
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du
19 mai 2005
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200616/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.